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Conditions d'utilisation
1. Acceptation des présentes conditions
La validation du panier et l’acceptation finale de la commande équivaut à l’acceptation pleine et entière des Conditions Générales suivantes.

2. Acceptation et paiement de la commande
La conclusion de la vente est soumise à l’acceptation de la commande par Brodely. La validation du paiement entraîne l’acceptation de la commande. Brodely se réserve la possibilité de ne pas enregistrer un paiement et de ne pas enregistrer une commande pour quelle que raison que ce soit, tenant en particulier à un problème d’approvisionnement de produits, à un problème concernant la commande reçue ou à un problème prévisible concernant la livraison à effectuer. Tous les paiements doivent être effectués avec la commande : par chèque libellé à l’ordre de Clay Josiane et envoyé à Brodely – 7 rue Poussin - 62000 Arras (uniquement pour les clients dont le compte bancaire est en France) ou par virement bancaire (les coordonnées sont précisées lors de la validation finale de la commande) ou par carte bleue via Paypal ou directment par compte Paypal à lilybroderie@gmail.com. Le client assure qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le moyen de paiement qu’il a choisi au moment de la validation de la commande.

3. Obligations de Brodely
1. Après acceptation de la commande, Brodely s’engage à effectuer la livraison de l’exacte marchandise commandée par l’utilisateur sous réserve de disponibilité.
2. Brodely s’engage à expédier la marchandise commandée sous quinze trois jours ouvrés maximum à compter de l’acceptation de la commande (toujours sous réserve de la disponibilité). Si les produits concernés ne sont pas disponibles le jour où Brodely traite la commande, mais peuvent être à nouveau disponibles, ceux-ci seront envoyés dès que Brodely les aura reçus. Si les produits commandés ne sont pas en stock au moment du traitement de la commande et ne peuvent plus être disponibles, le client en sera informé.

4. Le client
Le client s’engage à fournir une adresse complète qui permet la livraison en incluant les numéros de rue, de batiments, d'appartement, d'étage. Toute erreur de livraison ou perte de l'envoi sera de la responsabilité de l'acheteur en cas d'adresse incomplète.
Le Client s’engage à régler le montant de la commande facturé par Brodely ainsi que les droits de présentation en douane et droits de douane, la TVA et autres taxes dues à l’occasion de l’importation des produits dans le pays du lieu de livraison pour les pays hors Union Européenne. Il ne sera accepté aucun retour pour non-paiement des droits de douane.

5. Prix
Le prix est indiqué en Euro. Le règlement ne s’effectuera que par chèque ou Paypal et le débit sera fait en Euros lors de l’acceptation de la commande. Le prix comprend le prix du produit, les frais de manutention et d’emballage. La TVA est non applicable selon l’article 293 B du CGI. Il faudra y ajouter les éventuels droits de douane et taxes sur la valeur ajoutée applicables au pays où les produits sont importés. Ces taxes sont à régler directement au transporteur au moment de la livraison.

6. Transport et livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le client dans un délai de quinze à vingt jours à compter de la confirmation de la commande. L'envoi sera considéré comme perdu après un mois pour la France, deux mois pour l'Europe et trois mois pour le reste du monde en cas de réclamation auprès du transporteur. L'acheteur choisi son mode de livraison et par conséquence son transporteur. Le transfert des risques sur les articles a donc lieu dès la remise des articles par Brodely au transporteur. Ainsi, les articles voyagent aux risques et périls du Client. En cas d’absence du destinataire ou d’une personne pouvant prendre possession des produits, le transporteur déposera un avis de passage indiquant l’endroit où retirer les produits. En aucun cas Brodely ne saurait être responsable d’une éventuelle détérioration des produits en cas de retrait tardif auprès du transporteur ou de non-retrait des produits. Tous les événements, de quelle que nature qu’ils soient, échappant à la volonté de Brodely tels que force majeure, sinistre, grève, décision administrative ou arrêt des transports, qui tendrait à retarder, à empêcher et à rendre exorbitant l’exécution de l’approvisionnement, constituent une cause de suspension voire d’extinction des obligations de Brodely, sans indemnité au profit de l’utilisateur si l’événement se prolonge au-delà d’un mois. En tout état de cause, aucun retard de livraison ne peut donner lieu à dommages et intérêts, retenue ou annulation des commandes en cours.

7. Limitation de la responsabilité
L’acheteur est seul responsable du choix des produits, de leur conservation à compter de la livraison et de leur utilisation. Brodely ne saurait être tenu pour responsable du non-respect des dispositions législatives ou réglementaires en vigueur dans le pays de livraison, Brodely étant uniquement responsable du respect de la réglementation française relative aux produits.

8. Règlement des litiges
Si l’une quelconque des présentes Conditions Générales devait être déclarée inapplicable ou est invalidée pour une quelconque raison, cette inapplicabilité ou invalidité n’affectera pas l’application ou la validité des autres dispositions des Conditions Générales, la clause remise en cause sera remplacée par la disposition la plus proche possible. Ni Brodely ni le client ne sauraient être tenu responsables de toute inexécution qui aurait pour origine un cas de force majeure, notamment, et sans que ce soit limitatif, les cas de guerre, d’insurrection, d’interruption de transport, de problème d’importation ou exportation, de grève, de lock-out, de pénurie d’incendie, de tremblement de terre, d’inondation. Les présentes Conditions Générales sont régies par la loi française.

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1 x (Vrac) Or marbré satiné paillette carrée 5mm
1 x Framboise transparent irisé paillette 3mm
1 x Champagne metal satiné cuvette 4mm
1 x Fushia métal satiné paillette 3mm
1 x Argent cuvette 4mm
1 x Paillettes Preciosa Crystal AB 5mm (x12)
1 x 0125 Fine rocaille cristal rayée bleu et rouge
1 x 0105 "3 facettes" 12/0 indigo coeur violet irisé
1 x 0228 Demi-pompon Charlotte 15/0 améthyste transparent
1 x 0111 "3 facettes" 12/0 transparente coeur rose vif
1 x 0202 Rocaille 13/0 opaque rouge
1 x 0249 Mini pompon tube 1.6mm pourpre irisé AB
1 x 0289 Tube #1 rose vif opaque
1 x 0288 Demi-pompon rocaille 11/0 rouge transparent mate
1 x 0229 Demi-pompon Charlotte 15/0 améthyste opaque
1 x 0278 "3 facettes" 12/0 transparent coeur mauve
1 x 0283 "3 facettes" 12/0 framboise irisé
4 x Fushia transparent lustré paillette 4mm
3 x Bordeaux metal satiné paillette 4mm
2 x 0231 Demi-pompon Charlotte 15/0 brun métal irisé
1 x Bordeaux transparent irisé paillette 4mm
1 x Glycine opaque cuvette 4mm
1 x Glycine opaque paillette 4mm
1 x Fushia transparent lustré cuvette 4mm
1 x Argent satiné cuvette 3mm
1 x Champagne métal satiné paillette 4mm
1 x (Vrac) Or marbré satiné cuvette carrée 5mm
1 x Argent satiné paillette 3mm
2 x Argent paillette 4mm
2 x Bordeaux metal satiné cuvette 4mm
1 x PF03. Perles fleurs argent 5mm
1 x Argent paillette 3mm
1 x Argent satiné paillette 4mm
1 x Fushia métal satiné cuvette 4mm
1 x Argent satiné cuvette 4mm
1 x Fushia transparent lustré paillette 3mm
1 x PF02. Perles fleurs cristal irisé 5mm
1 x 0274 "3 facettes" 12/0 transparente ambre irisé
1 x FV02. Cannetille viscose violet 1.2mm (3 mètres)
1 x A147. Lamé viel or triangle 2mm (3 mètres)
1 x Pistil allongé or
1 x Paillettes Preciosa Crystal AB 3mm (x18)
1 x PR09. Perles rondes bleu royal 2mm
1 x 0080 Charlotte 13/0 chocolat
1 x Ganse viscose noisette (5 mètres)
1 x Perles plaquées argent ovales 4x2mm
1 x P52. Cannetille argent frisée mate 0.8 mm (1.75 mètres)
1 x Perles cuivre ronde 3mm
1 x Ganse viscose saumon (5 mètres)
1 x Ganse viscose émeraude vert (5 mètres)
1 x Perles plaquées argent ronde 3mm
1 x FV07. Cannetille viscose bleu roi 1.2mm (3 mètres)
1 x Pistil aplati nacré
1 x Paillettes Preciosa Crystal AB 8mm (x6)
1 x Fil pour couchure 0,15mm vert menthe #5
1 x C11. Cristal à coudre 6.5mm hyacinth rose jacynthe
1 x A111. Cannetille lisse couleur or brillante 0,5mm(5 mètres)
1 x A146. Lamé viel or strié 2mm (3 mètres)
1 x PR13. Perles rondes cranberry 2mm
1 x PF09. Perles fleurs cristal bleu irisé 5mm
1 x PF04. Perles fleurs cristal argent irisé 5mm
1 x Sertis or (uniquement avec pierres SS30)
1 x 0224 Demi-pompon Charlotte 15/0 gris opaque
1 x 0148 "3 facettes" 12/0 jaune opaque
1 x A143. Lamé argent triangle 2mm (3 mètres)
1 x P13. Cannetille or lisse brillant 1mm (1 mètre)
1 x 0313 Demi-pompon rocaille 11/0 chocolat opaque mate perle
1 x Fil pour couchure 0,15mm argent (371)
1 x Pistil bourgeon
1 x Paillettes Preciosa Jet Hematite 5mm (x12)
1 x Aiguille à perles n°12
1 x Fil pour couchure 0,15mm lilas #5
1 x 0225 Demi-pompon Charlotte 15/0 jaune citron opaque
1 x Fil pour couchure 0,15mm blanc #5
1 x Fil pour couchure 0,15mm bleu azur #5
1 x A138. Lamé or rose pointe diamant 2mm (3 mètres)
1 x Blanc à teindre 7mm, bobine de 4.5 mètres
1 x Ganse viscose rouille (5 mètres)
1 x P46. Cannetille argent lisse mate 0.6 mm (2.5 mètres)
1 x 0239 Tube transparent #3 (vrac)
1 x FV05. Cannetille viscose rose 1.2mm (3 mètres)
1 x PR07. Perles rondes blanc satiné mat 2mm
1 x PF07. Perles fleur noir jet 5mm
1 x Perles plaquées argent ronde striée 2.5mm
1 x Pistil allongé jaune
1 x Paillettes Preciosa Crystal AB 4mm (x18)
1 x Fil pour couchure 0,15mm jade #5
1 x PR03. Perles rondes argent nacré 3mm
1 x Fil pour couchure 0,15mm champagne #5
1 x A137. Lamé or rose strié 2mm (3 mètres)
309.30€

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